- délai de remboursement
- срок погашения (напр. ссуды)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Délai de carence — Pour les articles homonymes, voir Carence. Pour les autres délais en droit, voir Liste des délais en droit. Le délai de carence est un terme de droit des contrats qui indique une période de latence. Elle peut désigner soit la période qui s écoule … Wikipédia en Français
Contribution Pour Le Remboursement De La Dette Sociale — La Contribution pour le Remboursement de la Dette Sociale (CRDS) est un impôt français créé en 1996 dans le but de résorber l endettement de la Sécurité sociale. Elle a été créée par l ordonnance 96 50 du 24 janvier 1996. Le taux de la CRDS est… … Wikipédia en Français
Contribution au remboursement de la dette sociale — Contribution pour le remboursement de la dette sociale La Contribution pour le Remboursement de la Dette Sociale (CRDS) est un impôt français créé en 1996 dans le but de résorber l endettement de la Sécurité sociale. Elle a été créée par l… … Wikipédia en Français
Fichier National Des Incidents De Remboursement Des Crédits Aux Particuliers — Sommaire 1 Principe 2 Alimentation et informations contenues dans le FICP 2.1 Inscription au FICP 2.2 Inf … Wikipédia en Français
Fichier national des incidents de remboursement des credits aux particuliers — Fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers Sommaire 1 Principe 2 Alimentation et informations contenues dans le FICP 2.1 Inscription au FICP 2.2 Inf … Wikipédia en Français
Fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers — Sommaire 1 Principe 2 Alimentation et informations contenues dans le FICP 2.1 Inscription au FICP 2.2 Sortie du FICP … Wikipédia en Français
Contribution pour le remboursement de la dette sociale — La Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) est un impôt français créé en 1996 dans le but de résorber l endettement de la Sécurité sociale. Elle a été créée par l ordonnance 96 50 du 24 janvier 1996. Le taux de la CRDS est… … Wikipédia en Français
Nautika — Prêt à la grosse aventure Navire, intérieur d un kylix attique du Groupe de Léagros, vers 520 av. J. C. (Cabinet des médailles de la Bibliothèque nationale de France). Un prêt à la grosse aventure, également appelé nautika ou simplement prêt… … Wikipédia en Français
Prêt à la grosse aventure — Navire, intérieur d un kylix attique du Groupe de Léagros, vers 520 av. J. C. (Cabinet des médailles de la Bibliothèque nationale de France). Un prêt à la grosse aventure, également appelé nautika ou simplement prêt maritime (en grec ancien… … Wikipédia en Français
DETTE (anthropologie) — «Cependant Tosillos dit à Sancho: “Sans doute, l’ami Sancho, ton maître doit être fou. 漣 Comment, doit? répliqua Sancho: il ne doit rien à personne, car il paie, et mieux encore quand c’est en monnaie de folie”.» La traduction française (par C.… … Encyclopédie Universelle
Android Market — Développeur Google Première version 22 … Wikipédia en Français